CGU

Conditions Générales d’Utilisation

Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site internet https://www.calx-sea.com/, ci-après dénommé « le Site ». En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

1. Informations légales

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, incluant, sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de https://www.calx-sea.com/, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de https://www.calx-sea.com/.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur le Site font l’objet d’un traitement destiné à https://www.calx-sea.com/. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à https://www.calx-sea.com/.

5. Responsabilité

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6. Liens hypertextes

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7. Évolution des CGU

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.